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Éditeur
Sabrine Nejjar — Sabart, entrepreneure individuelle (EI), 31 rue Plein Ciel, 31600 Muret, France. SIREN : 880 818 091 ; SIRET : 880 818 091 00014. Activité : création artistique relevant des arts plastiques, code APE 9003A. TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
Contact et publication
Contact : contact@sabart.art. Téléphone : 06 63 47 43 43. Direction de la publication : Sabrine Nejjar.
Hébergement
Hostinger International Limited, 61 Lordou Vyronos, Lumiel Building, 4e étage, 6023 Larnaca, Chypre. Téléphone publié au registre RIPE : +370 645 03378. Le site est hébergé sur un VPS Hostinger administré par Franck Wehrling — CodeFlow Agency. Assistance Hostinger.
Conception et développement
Site développé par Franck Wehrling — CodeFlow Agency.
Propriété intellectuelle
Les œuvres et les contenus sont protégés par les droits applicables. Leur présentation permet la consultation du site et ne constitue pas une autorisation de reproduction ou d’exploitation commerciale. Pour une question relative à une image : contact@sabart.art.
Médiation de la consommation
En cas de litige avec Sabrine Nejjar — Sabart, le client adresse une réclamation écrite à contact@sabart.art ou par courrier au 31 rue Plein Ciel, 31600 Muret, France, afin de rechercher une solution amiable. À défaut d’accord amiable ou en l’absence de réponse dans un délai d’un mois, le client consommateur peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation désigné : La Société Médiation Professionnelle — Alteritae, 5 rue Salvaing, 12000 Rodez. www.mediateur-consommation-smp.fr. La saisine est soumise aux conditions de recevabilité de l’article L.612-2 du Code de la consommation, notamment une réclamation écrite préalable et une demande présentée dans l’année suivant cette réclamation. Le recours à la médiation ne prive pas le consommateur de la possibilité de saisir la juridiction compétente. Les frais de traitement de la médiation sont pris en charge par Sabart. Si le consommateur choisit de se faire assister par un avocat ou un expert, les frais de cette assistance restent à sa charge ; les frais d’une expertise demandée conjointement peuvent être partagés entre les parties.